Eau, électricité, gaz, télécoms, fibre : le sous-sol est traversé par de nombreux réseaux, parfois mal connus ou mal positionnés sur les plans. Un coup de pelle au mauvais endroit peut provoquer une coupure, une fuite de gaz ou un accident grave. C’est pourquoi la réglementation française encadre strictement les travaux réalisés à proximité des réseaux, à travers la procédure DT-DICT.
DT et DICT : qui fait quoi ?
La procédure repose sur deux déclarations complémentaires, toutes deux réalisées à partir du guichet unique national des réseaux, qui recense les exploitants présents dans la zone de travaux :
- La DT (déclaration de projet de travaux) est faite par le responsable du projet, le maître d’ouvrage, au stade de la conception. Elle permet de connaître les réseaux présents et d’adapter le projet en conséquence.
- La DICT (déclaration d’intention de commencement de travaux) est faite par l’entreprise qui exécute les travaux, avant le démarrage du chantier.
Pour les petits chantiers, DT et DICT peuvent être envoyées en même temps, sous la forme d’une déclaration conjointe.
Des délais à anticiper dans votre planning
Les exploitants de réseaux sont tenus de répondre aux déclarations. Pour une DT envoyée de façon dématérialisée, le délai de réponse est de 9 jours, jours fériés non compris (15 jours pour un envoi papier). Pour une DICT dématérialisée, il est de 7 jours (9 jours sur papier). Un exploitant peut également demander un délai supplémentaire s’il doit réaliser des mesures de localisation.
Les déclarations ont aussi une durée de vie : si les travaux ne démarrent pas dans les 3 mois qui suivent la consultation du guichet unique, ou s’ils sont interrompus plus de 3 mois, une nouvelle DICT doit être faite. Mieux vaut donc lancer les démarches au bon moment, ni trop tôt, ni trop tard.
Pourquoi la détection de réseaux est indispensable
Les réponses des exploitants indiquent la présence des réseaux, mais leur précision varie selon l’âge des ouvrages et la qualité des plans. Sur le terrain, l’écart entre le plan et la réalité peut atteindre plusieurs dizaines de centimètres, voire davantage. La détection de réseaux permet de lever ce doute : à l’aide d’appareils de détection électromagnétique ou de géoradar, les réseaux sont localisés puis marqués au sol avant l’intervention des engins.
Associée à un levé topographique, la détection permet aussi de produire un plan fiable du site, utile pour la conception du projet, le chiffrage des travaux et les interventions futures.
Particuliers : êtes-vous concernés ?
Oui, dès que vous faites réaliser des travaux dans le sol près de réseaux, même sur votre propre terrain : création d’une allée, pose d’une clôture, plantation d’arbres, raccordement ou assainissement. En pratique, l’entreprise de terrassement prend en charge la DICT et vous accompagne sur la DT lorsque c’est nécessaire.
Notre accompagnement
Chez Avezou SAS, nous intégrons ces démarches à chaque chantier et réalisons nous-mêmes la détection de réseaux et le levé topographique. Vous démarrez vos travaux en sécurité, avec des réseaux identifiés et des engins qui interviennent au bon endroit, que ce soit pour un terrassement ou la pose de réseaux humides.
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